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DIVERSITÉ DES ÉLÈVES Éducation inclusive

Éducation inclusive

— Textes juridiques —

Corpus : Prendre en compte la diversité des élèves

— Textes juridiques —

Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées – Site Legifrance (consulté en Mars 2020)

Circulaire n° 2002-063 du 20 mars 2002 relative aux modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés – Site du MEN (consulté en Mars 2020). La circulaire.

Circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l’organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés. Site du MEN (consulté en Mars 2020). La circulaire.

Circulaire n° 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs – Site du MEN (Consulté en Mars 2020). La circulaire.

Circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012 relative à l’organisation des Casnav – Site du MEN (consulté en Mars 2020). La circulaire.