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Continuité des apprentissages DIVERSITÉ DES ÉLÈVES

Parcours de l’élève : continuité des apprentissages

— Textes juridiques —

Corpus : Prendre en compte la diversité des élèves

— Textes juridiques —

Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement – Site Legifrance (consulté en Mars 2020)

Le parcours d’éducation artistique et culturelle
Circulaire interministérielle n° 2013-073 du 9 mai 2013. Site du MEN (consulté en Mars 2020). La circulaire.
Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours d’éducation artistique et culturelle. Site Legifrance (consulté en Mars 2020).
Circulaire n° 2017-003 du 10 mai 2017 relative au développement d’une politique ambitieuse en matière d’éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents. Site du Ministère de la culture et de la communication (consulté en Mars 2020). La circulaire.

Parcours Avenir
Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours Avenir – Site Légifrance (consulté en Mars 2020). BOEN n°28 du 9-7-2015

Parcours citoyen
Circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016 relative au parcours citoyen de l’élève

Parcours éducatif de santé
Circulaire n° 2016-008 du 28 janvier 2016.

Le Conseil école-collège
Article 401-1 à 401-4 du code de l’éducation