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DIVERSITÉ DES ÉLÈVES Orientation

Orientation

— Textes juridiques —

Corpus : Prendre en compte la diversité des élèves

— Références juridiques —

Article D332-7 : l’organisation de la formation au collège : les enseignements adaptés (Site Legifrance – Consulté en Mars 2020).

Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du Certificat de Formation Générale (Site Legifrance – Consulté en Mars 2020).

Le rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées : Site du MEN – Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993, abrogée par la circulaire n° 2018-108 du 10 octobre 2018 (Consulté en Mars 2020)

Le Parcours Avenir : Arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours AvenirBulletin Officiel N°28 du 9 juillet 2015 (Consulté en Mars 2020)