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DIVERSITÉ DES ÉLÈVES École maternelle

École maternelle

— Textes juridiques —

Corpus : Prendre en compte la diversité des élèves

— Textes juridiques —

Les premiers programmes de l’école maternelle : Circulaire n° 77-266 du 2 Aout 1977 relative aux objectifs et aux procédures éducatives de l’école maternelle dans le cadre de la réforme du système éducatif. Site Persée (consulté en Mars 2020). La circulaire.

Assiduité à l’école maternelle :
Circulaire n° 91-124 du 29 août 1991
Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Modification du statut des ATSEM – Site Legifrance (consulté en Mars 2020)

Scolarisation obligatoire à trois ans.
Loi pour une école de la confiance. Site du MEN (consulté en Mars 2020)